L'Association Suisse de Droit Aérien et Spatial

L’association suisse de droit aérien et spatial a été fondée en 1952. Elle entend promouvoir l'étude et le développement du droit aérien et du droit spatial.

Ses membres se recrutent dans tous les milieux intéressés à la navigation aérienne et au droit de l'espace : autorités et organisations diverses, avocats et professeurs, compagnies aériennes et sociétés d'assurances, juristes de l'industrie et du commerce. L'Association compte aujourd'hui plus de 200 membres individuels et collectifs.

Le Comité, composé actuellement de dix membres, s'occupe des affaires courantes, organise assemblées et colloques, participe à la vie scientifique, publie le bulletin et cultive les relations avec les autorités et d’autres organisations à caractère juridique et aéronautique.

L'assemblée générale permet aux spécialistes du droit aérien de Suisse et de l'étranger de se retrouver dans une atmosphère professionnelle et amicale. Il est d'usage qu'elle soit accompagnée de la visite d'une entreprise ou d'installations liées à l'aviation, ou intégrée au sein d’une autre manifestation à caractère aéronautique.

L’Association suisse de droit aérien et spatial organise des journées d’étude consacrées à l'examen approfondi de questions choisies du droit aérien et spatial. Elles sont en principe organisées tous les quatre ans à Bâle et s'étendent sur deux jours. Des rapporteurs suisses et étrangers y présentent des exposés et animent les débats.

Le Bulletin a été récemment modernisé et étoffé. Il fournit des informations sur la législation nationale et internationale, reproduit et commente les dernières décisions des tribunaux et renseigne, d'une manière générale, sur ce qui touche au droit aérien en Suisse et dans le monde.